Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Trophée du maraichage
Les Producteurs de Légumes de France

Numéro de dépôt :
4584410
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Trophée du maraichage de Les Producteurs de Légumes de France

Présentation de la marque Trophée du maraichage

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par Les Producteurs de Légumes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trophée du maraichage »

Le déposant est Les Producteurs de Légumes de France domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marine CHAMPAGNE CREATION - PERINEL domicilié(e) 19 bis rue ponsardin - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Les Producteurs de Légumes de France a également déposé les autres marques suivantes : Resol… Des outils de stratégie pour les entreprises légumières , RELIE


Les Producteurs de Légumes de France - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Madame Marine CHAMPAGNE CREATION - PERINEL - 19 bis rue ponsardin - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 9 septembre 2020 - Rejet total n°794700 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.